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MENTIONS LEGALES

Éditeur

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse https://www.bijou-hotel-boulogne-paris.fr (ci-après : le « Site ») est édité par la société Hôtel Bijou, société de droit française, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 118 800,00€,  immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Boulogne-Billancourt sous le numéro R.C.S 582 124 806  Paris,TVA intra.: FR10582124806  et dont le siège social est situé 15 Rue Victor Griffuelhes 92100 Boulogne-Billancourt ; numéro de téléphone 01 46 21 24 98 (ci-après dénommée « Hôtel Bijou ») et email : contact@bijou-hotel.fr.

Code NAF: 5510Z


L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :Le Site est hébergé par la société Agence WEBCOM, 229 rue Saint Honoré, 75001 Paris ; numéro de téléphone : +33 (0)1 83 56 95 62.

Site officiel : www.agencewebcom.com - Directeur de la publication : David Robin

Opposition au démarchage téléphonique

Conformément à l’article L. 223-3 du Code de la Consommation, le consommateur dispose du droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. L’article approprié est l’article L.223-3 du Code de la consommation qui dispose : “Lorsqu’un professionnel est amené à recueillir auprès d’un consommateur des données téléphoniques, il l’informe de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. Lorsque ce recueil d’information se fait à l’occasion de la conclusion d’un contrat, le contrat mentionne, de manière claire et compréhensible, l’existence de ce droit pour le consommateur.”

S'inscrire gratuitement sur cette liste sur le site www.bloctel.gouv.fr (http://www.bloctel.gouv.fr/).

 

Propriété intellectuelle

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

Hôtel Bijou est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du Site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

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Photo & Cinémagraphe : ©christophe Bielsa

Disponibilité du site

Hôtel Bijou s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. Hôtel Bijou peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que Hôtel Bijou ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

Par ailleurs, Hôtel Bijou ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :

Médiateur à la consommation

Après avoir saisi le service client pour tenter de résoudre le litige à l'amiable et à défaut de réponse satisfaisante ou en l'absence de réponse dans un délai de soixante (60) jours à compter de la réclamation, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.

Leurs coordonnées sont les suivantes :
-    Adresse postale de saisine : MTV Médiation Tourisme et Voyage BP 80303 – 75823 PARIS CEDEX 17
-    Email : info@mtv.travel

Responsabilité

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